- Code français de sécurité
- сущ.
маш. Французский кодекс по технике безопасности
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
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Code De La Sécurité Sociale (France) — Le code de la sécurité sociale français est un recueil d articles législatifs ou règlementaires, ayant pour fonction de déterminer le financement, l organisation, le fonctionnement et le régime juridique général de la sécurité sociale. Accès au… … Wikipédia en Français
Code de la securite sociale (France) — Code de la sécurité sociale (France) Le code de la sécurité sociale français est un recueil d articles législatifs ou règlementaires, ayant pour fonction de déterminer le financement, l organisation, le fonctionnement et le régime juridique… … Wikipédia en Français
Code de la sécurité sociale (france) — Le code de la sécurité sociale français est un recueil d articles législatifs ou règlementaires, ayant pour fonction de déterminer le financement, l organisation, le fonctionnement et le régime juridique général de la sécurité sociale. Accès au… … Wikipédia en Français
Code de la sécurité sociale (France) — Le code de la sécurité sociale français est un recueil d articles législatifs ou règlementaires, ayant pour fonction de déterminer le financement, l organisation, le fonctionnement et le régime juridique général de la sécurité sociale. Accès au… … Wikipédia en Français
Securite sociale en France — Sécurité sociale en France Pour les autres articles nationaux, voir Sécurité sociale. La sécurité sociale est un ensemble d institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers événements ou situations,… … Wikipédia en Français
Sécurité sociale (France) — Sécurité sociale en France Pour les autres articles nationaux, voir Sécurité sociale. La sécurité sociale est un ensemble d institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers événements ou situations,… … Wikipédia en Français
Sécurité sociale en france — Pour les autres articles nationaux, voir Sécurité sociale. La sécurité sociale est un ensemble d institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers événements ou situations, généralement qualifiés de… … Wikipédia en Français
Code De Déontologie — Un code de déontologie régit un mode d exercice d une profession (déontologie professionnelle) ou d une activité en vue du respect d une éthique. C est un ensemble de droits et devoirs qui régissent une profession, la conduite de ceux qui l… … Wikipédia en Français
Code de deontologie — Code de déontologie Un code de déontologie régit un mode d exercice d une profession (déontologie professionnelle) ou d une activité en vue du respect d une éthique. C est un ensemble de droits et devoirs qui régissent une profession, la conduite … Wikipédia en Français
Code déontologique — Code de déontologie Un code de déontologie régit un mode d exercice d une profession (déontologie professionnelle) ou d une activité en vue du respect d une éthique. C est un ensemble de droits et devoirs qui régissent une profession, la conduite … Wikipédia en Français
Sécurité sociale en France — Pour les autres articles nationaux, voir Sécurité sociale. La sécurité sociale est un ensemble d institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers événements ou situations, généralement qualifiés de risques… … Wikipédia en Français